
Bienvenue sur le site internet <<christophesollier.com >> (ci-après le « Site »).
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour
la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des
utilisateurs et visiteurs du site : <<christophesollier.com>> les informations
suivantes :
2. Identification :
Statut du propriétaire : Entreprise Individuelle
Nom de la Société : Christophe Sollier
Adresse : 72, avenue de Courbieu 82100 Castelsarrasin
SIRET : 53751996900035
R.C.S. : Non inscrits
Numéro TVA intracommunautaire : FR06537519969
3. Contact du directeur de la publication:
Nom : Christophe Sollier
Contact : hello@christophesollier.com
4. Hébergement
Le Site est hébergé par la société O2SWITCH situé au 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000
Clermont-Ferrand. France.
NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
“Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité
comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle
sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000
euros d’amende.”
5. Propriété intellectuelle :
L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site
internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les
contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit
expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur. En effet, le contenu du
Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou
cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction
totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire
l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non
expressément autorisée par l’Editeur. Toute violation pourra être sanctionné au titre de la
contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même, s’il y a
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titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
Liens hypertextes
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